Kellson a enfin sa grande loi, mais pour en faire quoi?

Un plébiscite historique,

Validée dans la matinée du Lundi 15 juin 2015, la LoPT a vu le jour, une loi fondamentale pour le fonctionnement de la justice, à savoir l’organisation, la budgétisation et le contrôle d’un programme de protection des témoins, plébiscitée par l’ensemble de la classe politique puisque obtenant le score rare de 100% des voix. Le Premier Magistrat Kellson peut s’estimer heureux. Après la LoIVG sur l’interruption de grossesse, acceptée par 86% des votants, la LoPT n’est que le second texte législatif dont la paternité revient à l’ILŲ Fiälldyykers, le reste des votes concernant des amendements.

Historique ce plébiscite l’est car sur les 10 amendements et projets proposés ou soutenus par l’ILŲ, 6 ont été rejetés pour seulement 4 acceptés. A chaque confrontation entre un projet de la droite (ILŲ/NSB) et un projet soutenu par le Rassemblement des Gauches (le PLS), Kellson subissait un revers. Même la destitution politique de Herrt Jovetic, coupable de déni de débats au Parlement et de rébellion ouverte envers l’autorité fédérale, n’avait rassemblé que 67% des voix. Un projet, seulement, a atteint du tel score dans l’histoire récente du pays, l’amendement au Titre II de la Constitution créant le statut de la capitale fédérale, Ryystadd, mais ce score fut une mascarade, l’amendement étant voté lors de la grève des parlementaires de la gauche Norduryyks, le vote occasionnant une abstention record.

Si l’on excepte la LoNSPJ sur le système des procédures judiciaires qui dut être votée par deux fois pour des irrégularités de scrutin, il faut donc remonter à la LoGP sur l’encadrement des Lobbies et groupes de pression du 22 janvier 2010 pour retrouver trace d’une loi ayant sans coup férir ni second vote, atteint un score plein.

Un contenu qui donne la main au Haut Commissariat à la Sûreté,

 Doit on y voir un lien de causalité, la loi qui fait entrer le Magistrat Kellson dans les annales politiques Norduryyks et judiciaires est celle qui lui confère le moins de pouvoir. Du choix des hébergements, à la maitrise du budget, en passant aux négociations avec les services concernés pour attribuer une nouvelle identité, c’est le Premier Commissaire qui tiendra les rênes d’une procédure pour laquelle le juge en charge de l’instruction n’aura aucun levier, sinon un rôle consultatif et la connaissance des adresses des témoins placés sous protection.

Le Secrétaire Fédéral aux Deniers pouvant à tout moment par le biais d’un audit, contrôler l’utilisation des fonds alloués, sans jamais, lui, avoir lesdites adresses. Kellson a certes respecté l’esprit de la constitution voulant que le juge encadre les enquêtes mais ne les mène pas en lieu et place du Premier Commissaire du HCS, mais ne peut on pas y voir un recul de l’autorité du HCL, mis à mal en début d’année par une fronde parlementaire et en délicatesse avec l’affaire de l’enlèvement d’Ugo de Belcyne pour laquelle aucune avancée significative ne semble avoir été acquise !

La personnalité assez fière du Premier Magistrat, égocentrique voire égo-maniaque pour ses opposants, contraste avec cette loi qui finalement place le juge dans une position assez passive vis à vis de l’enquête se contentant de conseiller un Premier Commissaire tout puissant. Certains seraient tentés de dire que Björn Kellson en agissant ainsi, met son homologue des forces de police en première ligne, une façon de se tenir loin des feux de la rampe en cas d’échec d’une investigation ou de disparition d’un témoin, une forme de contre-feux pour toute éventuelle polémique, mais à la lecture de cette loi, le HCS sort considérablement renforcé pour mener les enquêtes futures.

Une loi ne leur suffit pas,

Cette loi qui ravira Herrt Kråggen – qui avait pointé du doigt son éloignement prolongé et sans filet de ses terres pour le bien de l’enquête en cour – comme Birgitt Börggmenkt qui a défaut d’un traitement adéquat avait passé une nuit dans une salle d’interrogatoire, ne remplacera pas un travail efficace des enquêteurs. Au mieux, désormais les témoins pourront parvenir vivants au procès, et c’est en soi une nette amélioration de leur condition, mais point de procès sans succès dans une enquête et force est de constater que le HCS et le HCL piétinent vilainement dans leurs dossiers. Kellson serait bien avisé de ne pas se contenter de légiférer pour combler les vides juridiques, mais bien d’administrer efficacement une machine judiciaire qui tourne à vide.

Olaf Lagmmann